Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FUNNY MOD
Société "FRANCE MODE" (S.A.R.L.) au capital de 295 000 F, LES EPESSES (Vendée).

Numéro de dépôt :
1155599
Date de dépôt :
06/11/1980
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
FUNNY MOD de Société \

Présentation de la marque FUNNY MOD

Déposée le 6 novembre 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société "FRANCE MODE"au capital de 295 000 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « FUNNY MOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société "FRANCE MODE"au capital de 295 000 F - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pierre PAIRAUDEAU. - France.

La marque FUNNY MOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1155599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque FUNNY MOD est expirée depuis le 6 novembre 1990.

Société "FRANCE MODE"au capital de 295 000 F a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


Société "FRANCE MODE" (S.A.R.L.) au capital de 295 000 F, LES EPESSES (Vendée). - France


Jean Pierre PAIRAUDEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-17

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